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1. PRÉSENTATION DU SITE

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.ralentisseurantirecul.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Le site www.ralentisseurantirecul.com appartient la société M-import, dont le siège social est situé à l'adresse suivante : Zone industrielle Polygone Nord 29 rue Rembrandt 66000 Perpignan. Personne physique ou morale, Mariana Llauro est responsable de la publication, dont l'adresse e-mail est la suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. .  Le site www.ralentisseurantirecul.com est hébergé par phpnet, dont le siège social est localisé à l'adresse suivante : 3 rue des Pins 38000 GRENOBLE.

2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS.

En utilisant notre site web www.ralentisseurantirecul.com, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d'utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tous type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu'une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par M-import. Les dates et heures d'interruptions seront néanmoins précisées à l'avance aux utilisateurs. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.ralentisseurantirecul.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

3. DESCRIPTION DES SERVICES PROPOSÉS PAR www.ralentisseurantirecul.com

En accord avec sa politique de communication, le site www.ralentisseurantirecul.com a pour vocation d'informer les utilisateurs sur les services proposés par M-import, qui s'efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site www.ralentisseurantirecul.com.

4. LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES

Les informations retranscrites sur notre site web www.ralentisseurantirecul.com font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications. Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. . Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web www.ralentisseurantirecul.com ne sont pas sous le contrôle de notre société. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet. Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

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6. DONNÉES PERSONNELLES, RESPECT DE VOTRE VIE PRIVÉE ET DE VOS LIBERTÉS

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7. DROIT APPLICABLE ET LOIS CONCERNÉES

Soumis au droit français, le site web www.ralentisseurantirecul.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

8. LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES

Le site www.ralentisseurantirecul.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de l'entreprise M-import. Cependant, M-import n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. La navigation sur le site www.ralentisseurantirecul.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

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